Obligations, pouvoirs et responsabilités des fiduciaires | Ordre des administrateurs agréés du Québec

Obligations, pouvoirs et responsabilités des fiduciaires

Résumé

La formation a pour objectif de faire un bref survol de la création, de la composition et du fonctionnement d’une fiducie. Également, la formation a pour but de permettre aux personnes agissant à titre de fiduciaire ou qui ont des clients qui agissent à ce titre, de comprendre leurs droits, devoirs et obligations dans l’exécution de cette fonction. Un survol de différents impacts fiscaux liés aux fiducies sera également abordé lors de la formation, ainsi qu’un tour d’horizon des litiges et jurisprudences.

L’objectif principal de cette formation est de permettre aux gens qui l’auront suivi de s’orienter dans les différentes sphères de l’administration des biens d’autrui, mais plus particulièrement des biens d’une fiducie.

Objectifs d’apprentissage de cette activité

À la fin de cette conférence, le participant sera en mesure de:

  • Comprendre comment est créée une fiducie;
  • Comprendre qui sont les principaux acteurs d’une fiducie;
  • Comprendre le fonctionnement général d’une fiducie;
  • Connaître quels sont les devoirs, les responsabilités et les obligations d’un fiduciaire;
  • Développer certains réflexes en lien avec la fiscalité et les fiducies;
  • S’orienter dans la gestion quotidienne de l’administration des biens d’autrui.

Clientèle

  • Tout conseiller, juriste, comptable, planificateur financier ou autre professionnel, qui peut être amené à conseiller à leur client de mettre en place une fiducie ;
  • Toute personne nommée à titre de fiduciaire d’une fiducie ;
  • Tout professionnel, notamment, mais sans limiter la généralité des présentes, des administrateurs d'une fondation et/ou d'un conseil d'administration, des avocats, des notaires, des comptables, des fiscalistes, des conseillers et planificateurs financiers, etc. dont les clients pourraient être fiduciaires ou qui seraient eux-mêmes fiduciaires corporatifs.
  • Toute personne qui pourrait songer, à un moment ou à un autre, de mettre en place une fiducie pour ses besoins personnels ou qui pourrait avoir à exercer la fonction de fiduciaire pour un proche. De cette manière, au moment de la mise en place, les personnes impliquées auront les connaissances suffisantes de manière à bien exercer leur fonction.
  • La conférence leur permettra d’être au fait des responsabilités et devoirs des fiduciaires dans le cadre d’une saine administration. Ces derniers pourraient même avoir à exercer cette fonction pour des clients qui les mandateraient à cet effet.

Co-conférenciers

 

Imprimer